Videos streaming images jeux et buzz
Connexion






Perdu le mot de passe ?

Inscrivez-vous maintenant !
Menu Principal
Communauté


« 1 (2) 3 »


 0  #21
Fantôme
Ce sont des retraités de Saint-Etienne qui ont déménagé dans leur maison de campagne ( qu'ils possédaient donc avant de venir s'y installer ). Le scénario peut être le suivant : ils achètent une maison selon leurs propres critères. L'agriculteur s'installe et change les critères de ces premiers -> ils ne sont pas contents de le font savoir. Si en plus il n'est pas conforme à la loi ( selon ce que dis Srevo ) ils sont légitimes.
Surtout que si c'est un dérangement des sens, ça ne peut pas forcément se maîtriser, c'est de fait déraisonnable.

Contribution le : 15/06/2017 11:29
Signaler

cedd_dd
 0  #22
Je m'installe
Inscrit: 09/12/2005 14:57
Post(s): 386
Karma: 106
Citation :

@lordmono a écrit:
C'est marrant, je suis tombé sur cette histoire y'a pas longtemps, mais d'un autre point de vue...
Et selon la décision de justice, le paysan en question est dans son tort, et n'avait pas le droit d'utiliser le bâtiment en question pour accueillir des animaux..
source


Merci pour cet article.
En effet la réalité est bien loin de cette vidéo putaclic.

S'intéresser au fond du problème est parfois compliqué quand on a un coupable désigné juste bon à se faire insulter.

"Encore des neoruraux pour porter plainte pour ça !!!!"

Au niveau du biais de confirmation, ça se passe comment les gars ?

Contribution le : 15/06/2017 11:47
Signaler

thazhok
 0  #23
Je masterise !
Inscrit: 14/04/2015 11:34
Post(s): 3297
Karma: 2390
@Poum45 quid de la voisine encore plus près qui, elle, ne se plaint pas de l'odeur.
Si ça sent la mort H24, elle ne pourrai pas soutenir ce discours et le mec n'aurai pas autant de soutien, enfin je suppose.

Contribution le : 15/06/2017 12:02
Signaler

Croc63
 0  #24
Je poste trop
Inscrit: 24/02/2009 13:22
Post(s): 20371
Karma: 12741
bon, avant même d'écrire mon com j'ai lu les commentaires des autres et ceux allant dans le sens de ma pensée arrivent a la fin....

Faut pas juste voir "un pauvre agriculteur qui gagne 1000€ qui essaye tant bien que mal de s'en sortir avec des méchants voisins citadins qui lui font la misère"


Il est installé depuis 2002. Il faudrait déjà savoir si il a reprit une exploitation existante et avec les mêmes conditions, la même production....

Visiblement c'était la maison de campagne des retraités ce qui invite a penser qu'ils étaient déjà la, dans leur maison, bien avant l'installation de cet agriculteur...Le truc, c'est que si ils venaient 1 mois l'été et les quelques longs w.e dans l'année, ils devaient faire abstraction d'éventuelles gènes de la part de l'agriculteur.... Mais une fois a la retraite et installés définitivement dans cette maison c'est donc prendre sur soit tout au long de l'année....

Donc avant de s'offusquer de la situation il faudrait savoir si l'exploitation avec des animaux existait de longue date et donc antérieur a la venue ou la vie des retraités dans leur maison de campagne.

Si le jeune s'est ramené en 2012 alors qu'il n'y avait pas d'exploitation du genre a cet endroit (ça parait cependant qu'il ai eu des autorisations a l'époque si ce n'était pas le cas...)

Enfin voila quoi! En savoir un peu plus!

Si un mec vient s'installer en désespoir de cause a côté d'une ferme faut prendre avec les aléas par contre si il est tranquille au milieu de nul par et que demain vient s'installer une porcherie a 50m, la on peut comprendre le malaise!

J'ai acheté une maison dans un petit village de campagne que je retape et mon frère a acheté une maison également a l'autre bout du village qui est aussi en réno et bien attenant a sa maison dans une cour, il y a le voisin qui y met ses vaches (Une qui a vêlé il y a peu dans cette même cour....qui se trouve en plein dans le village au milieu des habitations...et un peu plus loin un gros bac ou il met le purin, la aussi en plein milieu des habitations.... Alors que l'exploitation ai été la de père en fils avant tout le monde je n'en doute pas mais il y a peut être bien des normes qui obligent l'agriculteur a faire différemment non? Je suis étonné que la commune n'ai rien fait dans ce sens!

J'imagine que mon frère va pas souvent ouvrir les fenêtres quand il habitera la bas!




la maison de mon frère cadrée en rouge sur la deuxième photo

edit: Citation :

@thazhok a écrit:
@Poum45 quid de la voisine encore plus près qui, elle, ne se plaint pas de l'odeur.
Si ça sent la mort H24, elle ne pourrai pas soutenir ce discours et le mec n'aurai pas autant de soutien, enfin je suppose.


Peut être qu'elle ne se retrouve pas au mauvais endroit rapport a l'exploitation et l’entrepôt des bêtes? Le truc aussi pour les soutiens et les souteneurs c'est souvent des gens qui sont loin de tout ça qui apportent leur soutien! Déjà les gens qui cliquent sur une pétition sur internet qui sont a 500 bornes du problème! Les gens qui passent sur place qui sont peut être un peu plus légitimes mais qui 5 minutes après sont de retour chez eux loin du truc....

Pour être vraiment a même des faits, je pense qu'il faut prendre la place des retraités dans leur maison....

Après, rien n'empêche que les retraités soient aussi des cons qui cherchent la bête! Donc le soutien des gens de l'exterieur, perso je ne les compte pas!

C'est comme ceux qui se garent devant ma maison parce qu'après la route se transforme en chemin...J'ai des voisins qui sont des vrais connards et il y a embrouille avec ça alors qu'ils ne passent pas....et bien a chaque fois je dis a mes invités de ne pas se garer...ils me répondent tous " oui c'est bon ils vont pas me faire chier les autres! je reste pas longtemps" et moi qui répond a chaque fois " bien sur vous vous en foutez puisque vous ce soir vous serez chez vous mais moi ils vont me faire des emmerdes derrière!"

Contribution le : 15/06/2017 12:08
Signaler

aioren
 1  #25
Je poste trop
Inscrit: 07/09/2004 22:27
Post(s): 14002
Karma: 3937
Citation :

@Srevo a écrit:
Et sinon, au lieu de taper bêtement sur la justice et les "bobos" (le nouveau point bobwin), vous n'avez pas eu l'idée d'aller au delà d'un article de la PQR et de comprendre les motivations de la décision?

Si la réglementation impose qu'une étable ne puisse être exploitée à moins de 50m d'une habitation, c'est la Loi, ça s'applique à tous, même au fin fond de la campagne, même au bénéfice de retraités qui viennent de débarquer. Si la réglementation prévoit une limitation des nuisances (odeurs, bruits, etc.) et qu'un dépassement est acté, c'est la même chose. La justice ne fait que constater et appliquer la loi. Les plaignants ne font que se prévaloir de droits justifiés.


Il serait bon de s'interroger sur la pertinence de la norme des 50 m. Parce que soyons honnêtes, que ce soit 50 m ou 35 m, ça ne changera pas grand chose au niveau des odeurs. Si ce sont des normes décidées au pif il y a 30 ans, on peut douter de leur pertinence.

Ce n'est pas au tribunal de décider de la pertinence d'une loi ou d'une norme, on est d'accord. Par contre, il appartient au tribunal de décider s'il est compétent ou non pour juger une affaire.

Or, pour cela, il convient aussi de s'interroger sur les raisons qui ont poussé l'agriculteur à transformer son exploitation et à enfreindre la loi. Tout le monde connait la situation difficile sur le plan économique des agriculteurs, donc on peut légitimement supposer que ce jeune exploitant a modifié son exploitation pour survivre (avec un salaire de 1000€ par mois, j'appelle cela de la survie).
Il n'était pas obligé de reprendre l'exploitation de ses parents si celle-ci était déficitaire. Toutefois, la retraite d'un agriculteur, c'est le plus souvent le revenu tiré de la revente de son exploitation.

De mon point de vue, on a donc un jeune agriculteur qui a le choix entre :
1/ Laisser ses parents crever la gueule ouverte avec une exploitation qu'ils n'arrivent pas à vendre.
2/ Reprendre l'exploitation et la modifier pour qu'elle soit un minimum rentable pour subsister.

Donc le tribunal avait le choix entre se déclarer incompétent et refourguer la patate chaude à une autre juridiction ou bien faire appliquer bêtement la loi et signer l'arrêt de mort du jeune exploitant. Parce que le mec s'est vraisemblablement endetté pour reprendre l'exploitation, donc lui faire démolir son gagne-pain, c'est le condamner à lui couper sa source et de revenu et le laisser avec une dette qu'il ne pourra jamais rembourser.

Au niveau de l'application bête et méchante d'une loi, c'est du même niveau que lapider pour adultère une femme victime de viol. Et je pèse mes mots.


pouet pouet pouet pouet

Contribution le : 15/06/2017 12:12
Signaler

Coyote
 0  #26
Je m'installe
Inscrit: 23/07/2004 16:48
Post(s): 246
Karma: 113
@Gog077 Joli troll 🙂 lol

Soyons sérieux... C'est comme les gens qui se plaignent du bruit d'un aéroport, on ne va pas déplacer un aéroport sous prétexte qu'il fait trop de bruit. Si tu ne veux pas sentir la merde, ne vas pas habiter sur le lieu où tu risques d'en trouver. La connerie humaine ne s'arrêtera vraiment jamais. C'est pourtant simple, il y'a juste une logique morale à respecter. C'est la dérive de la justice qui ne veut pas mélanger la morale et la loi, ce qui peut donner lieu à de telles absurdités.

Et après on s'étonne que les agriculteurs se suicident, déjà étranglés par la situation économique actuelle. Pauvre France, c'est à vomir...

Contribution le : 15/06/2017 12:14
Signaler

Croc63
 0  #27
Je poste trop
Inscrit: 24/02/2009 13:22
Post(s): 20371
Karma: 12741
Citation :

@Coyote a écrit:
@Gog077 Joli troll 🙂 lol

Soyons sérieux... C'est comme les gens qui se plaignent du bruit d'un aéroport, on ne va pas déplacer un aéroport sous prétexte qu'il fait trop de bruit. Si tu ne veux pas sentir la merde, ne vas pas habiter sur le lieu où tu risques d'en trouver. La connerie humaine ne s'arrêtera vraiment jamais. C'est pourtant simple, il y'a juste une logique morale à respecter. C'est la dérive de la justice qui ne veut pas mélanger la morale et la loi, ce qui peut donner lieu à de telles absurdités.

Et après on s'étonne que les agriculteurs se suicident, déjà étranglés par la situation économique actuelle. Pauvre France, c'est à vomir...


Pour l'aéroport, Si tu vas en tout état de cause habiter a côté ça reste ton problème, si c'est involontairement parce qu'il faut que tu te rapproches de ton gosse qui est parti vivre chez sa mère, faut prendre sur toi...mais si hier, t'avais des champs a perte de vue et ce depuis 20 ans alors qu'il n'y avait aucun projet de la sorte qui s'annonçait a l'avenir et que d'un coup tu te retrouves avec ça sous le nez et ta baraque qui vaut plus rien a la revente pour le coup, ba faut comprendre qu'il y a de quoi être vénère... C'est comme ceux, au milieu de nul part qui se retrouvent avec une autoroute qui leur passe devant le nez....

Contribution le : 15/06/2017 12:50
Signaler

Coyote
 0  #28
Je m'installe
Inscrit: 23/07/2004 16:48
Post(s): 246
Karma: 113
@Croc63 Biensur ! Je suis totalement d'accord avec toi. Je te parle de choses qui existait là depuis longtemps. Je te parle pas d'exploitations qui apparaisse après ton emménagement ce qui là je comprends peut poser problème.

Et je crois que même que ça va plus loin que ça, il me semble que si tu déménages sans prévenir le nouveau propriétaire de l'habitation du projet qui est en train de se construire à coté alors que tu étais au courant ça peut te retomber dessus.

Contribution le : 15/06/2017 12:55
Signaler

Loucheux
 0  #29
J'aime glander ici
Inscrit: 01/09/2013 23:46
Post(s): 8369
Karma: 5227
Citation :

@Srevo a écrit:
Et sinon, au lieu de taper bêtement sur la justice et les "bobos" (le nouveau point bobwin), vous n'avez pas eu l'idée d'aller au delà d'un article de la PQR et de comprendre les motivations de la décision?

Merci ! Je t’embrasse virtuellement pour ce message.

Okay maintenant je me calme.

Personnellement j’ai appris à ne plus m’emballer sur les histoires de ce genre, car bien souvent la réalité est loin du vague résumé qui en est fait. C’est dommage que la mode de nos jours soit de cracher sur les juges sans même comprendre le sens de leurs décisions. Pourtant on a déjà eu des précédents. Certains se souviennent peut-être du mec qui avait été licencié « pour avoir dénoncé son collègue qui avait des photos pédophiles sur son ordinateur ». Sauf qu’évidemment en fait pas du tout. Ou du pilote d’Air France qui devait rallier Paris et qui s’était arrêté à Londres parce qu’il avait dépassé son quota d’heures. Là encore tout le monde était tombé sur Air France alors qu’il y avait en fait une raison logique.

Mais bon, malheureusement de nos jours la tendance c’est de lire un titre, le plus souvent putaclic, et de lancer une révolution en insultant tout le monde, le plus souvent les juges et/ou les journalistes, sans chercher à comprendre plus avant la situation.

Citation :

@Coyote a écrit:
C'est pourtant simple, il y'a juste une logique morale à respecter.

Certainement pas. Le jour où on rendra la justice en fonction de la morale on sera vraiment mal barré.

Contribution le : 15/06/2017 13:28
Signaler

Krogoth
 0  #30
Je masterise !
Inscrit: 30/09/2007 15:44
Post(s): 4739
Karma: 1915
Citation :

@MonsieurGoule a écrit:
J'ai connu un mec qui avait des ruches et des abeilles. Mais pas des masses hein, genre 2-3 ruches.
Et bah un voisin lui a réclamé des pots de miel puisque ses abeilles venaient butiner les fleurs de son cerisier.
[/size]


Fallait le faire payer pour le travail de pollinisation...

Contribution le : 15/06/2017 14:23
Signaler

 1  #31
Fantôme
Citation :
@aioren a écrit:
Il serait bon de s'interroger sur la pertinence de la norme des 50 m.

La pertinence d'une norme ou d'une réglementation peut toujours être interrogée, le droit n'est pas figé. Reste qu'à un instant donné, il y a une réglementation qui s'applique, point.

Citation :
@aioren a écrit:
Parce que soyons honnêtes, que ce soit 50 m ou 35 m, ça ne changera pas grand chose au niveau des odeurs.

Entre 50m et 60m, pas de grande différence. Entre 60m et 80m non plus du reste. Pas plus qu'entre 80m et 100m.... ni qu'entre 3247km et 3500km. Autant interdire toute exploitation sur le continent européen, on sera tranquille niveau nuisances.

Blague à part, tu invoques sérieusement cet argument éculé?! Toutes les réglementations fixent des limites arbitraires - ce qui ne signifie pas qu'elles ne sont pas pertinentes ou optimales. Il faut bien mettre la barre à un certain niveau.

Citation :
@aioren a écrit:
Si ce sont des normes décidées au pif il y a 30 ans, on peut douter de leur pertinence.

C'est exactement le contraire: la plupart des dispositions de ce type dans les réglementations sanitaires sont le plus souvent assez récentes, pour accompagner les évolutions du secteur.

Pour caricaturer: il y a 50 ans il y avait beaucoup d'agriculteurs, qui travaillaient dans des exploitations de petite taille presque exclusivement familiales, avec quelques animaux et/ou quelques hectares qui étaient donc à proximité immédiate des habitations, avec des nuisances limitées par le nombre de tête (ce qu'on retrouve dans l'exemple de croc63 plus haut). Aujourd'hui les exploitations sont beaucoup plus grandes, mécanisées, industrialisées, avec à la clé des nuisances sans commune mesure. D'où le durcissement, logique et justifié, de la réglementation pour assurer à tous un certain niveau de tranquillité.

Je n'ai personnellement aucune idée de la pertinence du chiffre de 50m, mais sa logique est parfaitement justifiable et actuelle.

Citation :
@aioren a écrit:
Par contre, il appartient au tribunal de décider s'il est compétent ou non pour juger une affaire.

Décision qui n'est absolument pas discrétionnaire.

Citation :
@aioren a écrit:
Donc le tribunal avait le choix entre se déclarer incompétent et refourguer la patate chaude à une autre juridiction ou bien faire appliquer bêtement la loi et signer l'arrêt de mort du jeune exploitant.

Non, le tribunal n'avait pas le "choix". S'il n'est pas juridiquement incompétent, il est compétent et DOIT juger.

Sans rire, c'est assez grave cette vision de la justice. Pour rappel, l'accès à la justice pour tout justiciable est un droit fondamental. Imaginer que pour des raisons circonstancielles l'institution judiciaire puisse refuser de juger en refourguant le dossier au voisin à l'infini, c'est très grave.

Citation :
@aioren a écrit:
Au niveau de l'application bête et méchante d'une loi, c'est du même niveau que lapider pour adultère une femme victime de viol. Et je pèse mes mots.

Heureusement, les juges ne sont pas des sombres crétins qui appliquent les sanctions maximales sans réfléchir. Dans le cas présent, ils ont laissé presque un an à l'agriculteur pour prendre les bonnes mesures, avant toute astreinte. Et encore, ils ont été particulièrement sévère parce que celui-ci refusait toute solution amiable.

Bref, l'aspect humain a été largement pris en compte. Mais le contexte social d'une activité professionnelle ne peut pas exonérer du respect des lois, ce serait un principe aux répercussions gravissimes. C'est délirant de sous-entendre cela.

Contribution le : 15/06/2017 14:23
Signaler

Alex333
 0  #32
Je poste trop
Inscrit: 07/07/2008 12:56
Post(s): 26241
Karma: 13552
Mouai. Ca fait bander de voir une histoire de sale riche bourgeois des villes qui martirisent un pauvre gentil paysan.

Je serais le 1er a etre pour le paysan. Mais sans avoir plus de détails, je m'abstiendrai à prendre position.

Pour l'instant, c'est juste rajouter une couche sur la petite haine de classe sociale



Si non ca me rappelais une affaire 9pas trouvé de source par contre) : Des gens tournaient un film porno à la campagne. Ils avaient porté plainte contre le fermier d'a coté, car il avait des oies qui faisaient trop de bruit. Mais bon, a vérifier encore

Contribution le : 15/06/2017 14:27
Signaler

thazhok
 0  #33
Je masterise !
Inscrit: 14/04/2015 11:34
Post(s): 3297
Karma: 2390
@Croc63 tout à fait, je n'ai pas pris position non plus.

Puisque, comme tu l'a dit, je suis bien loin de tout ça (NORD !) et avec ce que j'ai pu lire sur le sujet ==> c'est bien plus complexe que ce qui est écrit dans l'article du journal.

Du coup, je comprend les recours juridiques engagés et que l'affaire fasse du foin (mouarf).

Contribution le : 15/06/2017 14:32
Signaler

mawt1
 3  #34
J'aime glander ici
Inscrit: 17/02/2008 20:35
Post(s): 7037
Karma: 3314
Les 10 000 plaignants qui ont signé là, ils donnent chacun 10 euros pour la cause (car on dirait qu'il se sentent très concernés) et avec ces 100 000 euros ils entame ses rénovations pour déplacer la ferme (peut-être demander en plus une subvention municipale car il a fait un bon buzz pour la ville en plus, même le Canadien il connait maintenant)

Contribution le : 15/06/2017 14:46
Signaler

PurLio
 0  #35
Je poste trop
Inscrit: 26/01/2006 21:50
Post(s): 12677
Karma: 13543
Citation :

@Alex333 a écrit:
(...) Si non ca me rappelais une affaire 9pas trouvé de source par contre) : Des gens tournaient un film porno à la campagne. Ils avaient porté plainte contre le fermier d'a coté, car il avait des oies qui faisaient trop de bruit. Mais bon, a vérifier encore


Des preuves, des preuves, on veut des preuves 😄

Contribution le : 15/06/2017 18:08
Signaler

Quokka
 0  #36
Je masterise !
Inscrit: 13/11/2012 17:08
Post(s): 2917
Karma: 202
Citation :

@Gog077 a écrit:

Et là on a des personnes qui s'installent à la campagne et qui clament leur droit à profiter de ce que les campagnards annoncent comme leurs avantages et ils s'en prennent plein la gueule.



haha étrange qu'avant que ces gens n'arrivent personne ne se soient plains, pourtant c'était pleins de campagnard qui essayaient de jouir de leur droit.

Sérieux ta phrase est risible.




Si non je connais très peu(pas?) d'exploitations bovine qui sentent, appart les jours de nettoyage. Soit on a affaire à un gros dégueulasse soit à des chieurs. (soit au deux ^^)

Mais je vois que c'est le même problème partout, même en Belgique alors qu'on passe très vite de la ville à la campagne on a ce genre de problèmes.

Contribution le : 15/06/2017 18:35
Signaler

DrDude
 1  #37
Je masterise !
Inscrit: 08/05/2008 21:13
Post(s): 3542
Karma: 1928
Intéressant de toujours prendre en compte les deux versions.

Contribution le : 15/06/2017 18:58
Signaler

Gog077
 0  #38
Je suis accro
Inscrit: 01/07/2015 19:03
Post(s): 1979
Karma: 1159
Citation :

@Quokka a écrit:
Citation :

@Gog077 a écrit:

Et là on a des personnes qui s'installent à la campagne et qui clament leur droit à profiter de ce que les campagnards annoncent comme leurs avantages et ils s'en prennent plein la gueule.



haha étrange qu'avant que ces gens n'arrivent personne ne se soient plains, pourtant c'était pleins de campagnard qui essayaient de jouir de leur droit.

Sérieux ta phrase est risible.




Si non je connais très peu(pas?) d'exploitations bovine qui sentent, appart les jours de nettoyage. Soit on a affaire à un gros dégueulasse soit à des chieurs. (soit au deux ^^)

Mais je vois que c'est le même problème partout, même en Belgique alors qu'on passe très vite de la ville à la campagne on a ce genre de problèmes.


Personne ne s'est plaint avant qu'il ne décide de faire une utilisation illégale de ses infrastructures visiblement.

Et puis faut pas faire comme si seulement les citadins qui viennent s'installer râlent. Les gens de la campagne n'ont pas attendu les parisiens pour s'embrouiller entre eux.

Bref pour moi il n'y a même pas débat, chacun est libre d'habiter où il le souhaite sur le territoire et de s'attendre à ce que son voisinage respecte la législation. Être arrivé avant quelque part ne devrait pas être un passe droit.

Après faire chier ses voisins pour des détails je trouve ça con, mais ça ne semble pas être le cas ici et ça n'a rien d'un comportement de citadin. Certaines personnes n'ont rien à foutre de leurs vies et malheureusement ils se cachent partout.

Contribution le : 16/06/2017 10:48
Signaler

Blazine
 0  #39
Je m'installe
Inscrit: 25/12/2012 21:49
Post(s): 166
Citation :

@Quokka a écrit:
[haha étrange qu'avant que ces gens n'arrivent personne ne se soient plains, pourtant c'était pleins de campagnard qui essayaient de jouir de leur droit.


Les citadins utilisent la loi, les campagnards le fusil, voilà tout !

Contribution le : 16/06/2017 11:28
Signaler

aioren
 0  #40
Je poste trop
Inscrit: 07/09/2004 22:27
Post(s): 14002
Karma: 3937
Citation :

@Srevo a écrit:
Citation :
@aioren a écrit:
Il serait bon de s'interroger sur la pertinence de la norme des 50 m.

La pertinence d'une norme ou d'une réglementation peut toujours être interrogée, le droit n'est pas figé. Reste qu'à un instant donné, il y a une réglementation qui s'applique, point.

Citation :
@aioren a écrit:
Parce que soyons honnêtes, que ce soit 50 m ou 35 m, ça ne changera pas grand chose au niveau des odeurs.

Entre 50m et 60m, pas de grande différence. Entre 60m et 80m non plus du reste. Pas plus qu'entre 80m et 100m.... ni qu'entre 3247km et 3500km. Autant interdire toute exploitation sur le continent européen, on sera tranquille niveau nuisances.

Blague à part, tu invoques sérieusement cet argument éculé?! Toutes les réglementations fixent des limites arbitraires - ce qui ne signifie pas qu'elles ne sont pas pertinentes ou optimales. Il faut bien mettre la barre à un certain niveau.

Citation :
@aioren a écrit:
Si ce sont des normes décidées au pif il y a 30 ans, on peut douter de leur pertinence.

C'est exactement le contraire: la plupart des dispositions de ce type dans les réglementations sanitaires sont le plus souvent assez récentes, pour accompagner les évolutions du secteur.

Pour caricaturer: il y a 50 ans il y avait beaucoup d'agriculteurs, qui travaillaient dans des exploitations de petite taille presque exclusivement familiales, avec quelques animaux et/ou quelques hectares qui étaient donc à proximité immédiate des habitations, avec des nuisances limitées par le nombre de tête (ce qu'on retrouve dans l'exemple de croc63 plus haut). Aujourd'hui les exploitations sont beaucoup plus grandes, mécanisées, industrialisées, avec à la clé des nuisances sans commune mesure. D'où le durcissement, logique et justifié, de la réglementation pour assurer à tous un certain niveau de tranquillité.

Je n'ai personnellement aucune idée de la pertinence du chiffre de 50m, mais sa logique est parfaitement justifiable et actuelle.

Citation :
@aioren a écrit:
Par contre, il appartient au tribunal de décider s'il est compétent ou non pour juger une affaire.

Décision qui n'est absolument pas discrétionnaire.

Citation :
@aioren a écrit:
Donc le tribunal avait le choix entre se déclarer incompétent et refourguer la patate chaude à une autre juridiction ou bien faire appliquer bêtement la loi et signer l'arrêt de mort du jeune exploitant.

Non, le tribunal n'avait pas le "choix". S'il n'est pas juridiquement incompétent, il est compétent et DOIT juger.

Sans rire, c'est assez grave cette vision de la justice. Pour rappel, l'accès à la justice pour tout justiciable est un droit fondamental. Imaginer que pour des raisons circonstancielles l'institution judiciaire puisse refuser de juger en refourguant le dossier au voisin à l'infini, c'est très grave.

Citation :
@aioren a écrit:
Au niveau de l'application bête et méchante d'une loi, c'est du même niveau que lapider pour adultère une femme victime de viol. Et je pèse mes mots.

Heureusement, les juges ne sont pas des sombres crétins qui appliquent les sanctions maximales sans réfléchir. Dans le cas présent, ils ont laissé presque un an à l'agriculteur pour prendre les bonnes mesures, avant toute astreinte. Et encore, ils ont été particulièrement sévère parce que celui-ci refusait toute solution amiable.

Bref, l'aspect humain a été largement pris en compte. Mais le contexte social d'une activité professionnelle ne peut pas exonérer du respect des lois, ce serait un principe aux répercussions gravissimes. C'est délirant de sous-entendre cela.


J'ignorais que nous disposions d'une infinité de juridictions en France. Cela explique sans doute pourquoi certaines procédures sont si longues et qu'elles s'étalent sur plus de quinze ans pour juger certaines affaires d'emplois fictifs 😃

Faire appliquer bêtement une loi fondée sur une norme idiote (on peut y revenir si tu veux, mais je pense que ce serait stérile), pour un résultat nul et connu d'avance, c'est clairement juridique mais pas judicieux. Parce que supposons que l'agriculteur ait les moyens et le terrain pour déplacer son installation de 15 mètres. Admettons qu'il le fasse. ça continuerait tout de même de schlinguer chez les gens qui se plaignent. Résultat des courses : un jugement inutile, des dépenses inutiles et un problème non résolu. Sans même tenir compte du contexte de la bonne ou mauvaise foi de l'exploitant, on sait déjà que c'est une décision qui ne résoudra rien. Au moins pour le coup, il n'y a pas de doute, on est bien en France.

pouet pouet pouet pouet

Contribution le : 16/06/2017 12:33
Signaler


 Haut   Précédent   Suivant
« 1 (2) 3 »






Si vous êtes l'auteur d'un élément de ce site, vous pouvez si vous le souhaitez, le modifier ou le supprimer
Merci de me contacter par mail. Déclaré à la CNIL N°1031721.