| Invité | oeurvres libre de droit ??? |
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FantômeInvité
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je savais pas où poster ce topic car ce sujet plutot concerne toutes les categories concercant les oeuvres libre de droit en general ( musique, video, film , logiciel, etc etc ):
1 - alors je voudrais savoir où puis-je trouver des oeuvres libre de droit sur le net en general ? 2 - dans le sens où je veux dire oeuvre libre de droit celà comporte son utilisation en general, par exemple telecharger un titre de jazz pour une illustrer une page web, quelles sont les limites d'utilisation d'une oeuvre libre de droit ? 3 - comment savoir ou verifier si une oeuvre est libre de droit ? 4 - on m'a parlé que les oeuvres tombent dans le domaine publique au bout de 50 ou 70 ans, est ce vrai ? 5 - à la limite si je ne trouve pas une oeuvre libre de droit sur les moteurs de recherche classique, puis-je utiliser le p2p ou les newsgroups pour les telecharger ? merci de vos réponse !!! 
Contribution le : 08/02/2007 18:59
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| Invité | 0 #2 |
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FantômeInvité
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Citation :
normalement cest 70 ans la limite (sauf exception...disney, coca-cola, etc...) je connais des sites de photos libres de droit (guetty images , etc)..pour le reste non
Contribution le : 08/02/2007 19:04
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| Invité | 0 #3 |
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FantômeInvité
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70 ans !!!:-o
oh peuchere !!! donc je fais vite le calcul, j'ai le droit la plupart du temps à des oeuvres des années 30 !!! /me imagine utiliser des dessins de betty boop pour illustrer ses pages webs 
Contribution le : 08/02/2007 19:14
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| jumbolina | 0 #4 |
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J'aime glander ici
 
Inscrit: 01/11/2004 13:51
Post(s): 7320
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T'as tout pleins de précisions sur wiki!
http://fr.wikipedia.org/wiki/Wikipédia:Ressources_libres_de_droit Bisous crezkii 
Contribution le : 08/02/2007 19:17
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| Invité | 0 #5 |
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FantômeInvité
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a cest pour ca
tu t'en tape alors tu risques des poursuites dans 2 conditions: -tu deteriores l'image de la marque ou de l'artiste -tu fais du profit via la marque ou l'artiste. tant que tu cites l'origine du truc, que tu te fais pas du pognon sur son dos et que tu lance pas une fatwa en son nom, ya pas de stress si c'est juste pour illustrer une page web, tu t'en bas l'oeil
Contribution le : 08/02/2007 19:19
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| christeuff | 0 #6 |
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La loi c'est moi
 
Inscrit: 12/07/2004 18:42
Post(s): 5794
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Internet est une véritable mine d'or d'oeuvres libres de droits. En cherchant bien on peut trouver des livres, de la musique, des films, des images ... tout ça dans le domaine public et/ou utilsable librement.
hop 2-3 liens pour enrichir un peu mon post pour la musique --> ici pour les films ( souvent anglosaxons) --> ici ou làou encore là pour les livres -->ici ou peut-être làou ici ... la liste est petite mais il existe des tonnes de sites à parcourir...
Contribution le : 08/02/2007 19:28
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| Arsenick | 0 #7 |
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Inscrit: 13/12/2006 00:12
Post(s): 6503
Karma: 1045 |
En régle général, tant que tu ne proposes rien en téléchargement, tu ne risques rien mis à part une demande de l'auteur afin de retirer tel image/son de ton site et que tu ne détournes pas l'image ou ne déteriore l'image du créateur original.
Le fait de faire de l'argent oui et non, le groupe Aqua avec sa chanson "Barbie girl" à été attaquer en justice par Matel mais ce dernier à été débouter car il s'agit plus de publicité gratuite que d'abus de la marque donc au final tant que tu respecte l'oeuvre original il n'y à pas de pb. Je te conseil toutefois de renseigner l'auteur (éventuellement un lien vers son site officiel etc) même si l'oeuvre est libre de droit.
Contribution le : 08/02/2007 19:54
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| Invité | 0 #8 |
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FantômeInvité
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pour les images, les samples etc... tape bluevertigo dans google
Contribution le : 08/02/2007 20:05
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| Invité | 0 #9 |
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FantômeInvité
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Citation :
oui 'fin, si tu vends des cartes postales Tintin, tu as beau ne pas degrader l'image et en plus leur faire de la pub, tu te ramasses les heritiers sur le dos..(ils sont tres proceduriers en +..:-)) le droit d'auteur est tres compliqué et fonctionne beaucoup a la jurisprudence (sans parler des competences nationales, europeennes et mondiales qui se tirent dans les pattes)
Contribution le : 08/02/2007 20:24
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| eider | 0 #10 |
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Inscrit: 27/04/2005 15:31
Post(s): 7077
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La musique disponible sur un site comme Jamendo est-elle techniquement libre de droit ?
Contribution le : 08/02/2007 20:29
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_ | Invité | 0 #11 |
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FantômeInvité
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a priori oui, du moins, c clairement presenté comme ca... mais je doute fort que les droits musicaux des mp3 ne soient gerés par personne et qu'il restent libres à vie... bizarre donc
Contribution le : 08/02/2007 20:36
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| -Flo- | 0 #12 |
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Je poste trop
 
Inscrit: 08/01/2005 13:41
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Citation :
En fait en France une oeuvre libre de droit n'existe pas. Le droit d'auteur est composé de deux sous-catégories de droits : les droits moraux et les droits patrimoniaux. Seuls les droits patrimoniaux peuvent être cédés et expirent après une certaine durée (en général 70 ans comme l'a dit Strip_Max), tandis que les droits moraux sont incessibles et perpetuels, même après la mort de l'auteur. Dans tous les cas une oeuvre est donc au minimum protégée par ces droits moraux, qui comprennent entre autres le droit de divulgation, le droit au respect de l'oeuvre, et le droit de repentir.
Contribution le : 08/02/2007 20:51
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| Neo--Polak | 0 #13 |
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Je poste trop
Inscrit: 22/08/2004 22:53
Post(s): 13735
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j'etait tombe sur un site ou ils disaient que la musique c'etait 50 ans (forme interrogative dans la voix)
Contribution le : 08/02/2007 21:36
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| Invité | 0 #14 |
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FantômeInvité
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70 ans... pour les musiques, les films, les oeuvres en general...et seulement si la famille ne recupere pas les droits par la suite...
Contribution le : 08/02/2007 21:37
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| Neo--Polak | 0 #15 |
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Je poste trop
Inscrit: 22/08/2004 22:53
Post(s): 13735
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oki
c'est note /me modifie l'annes de creation de ces fichiers mp3 et avi ^^
Contribution le : 08/02/2007 21:40
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| Invité | 0 #16 |
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FantômeInvité
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pas lu tout le topic, mais pendant qu'on y est, où trouver les oeuvres libres de gauche ?
pis la politique, c'est comme le sexe, du moins, yen a un des deux qu'est pas bien, ki faut pas parler.... ok, je sors 
Contribution le : 08/02/2007 23:24
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| Jesus | 0 #17 |
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Je suis accro
 
Inscrit: 09/04/2006 02:09
Post(s): 1899
Karma: 83 |
Quand vous dites 70 ans, ça vaut pour les oeuvres françaises. Pour les oeuvres étrangères, ça dépends de la loi dans ce pays ... et ça peut être un bordel monstrueux.
Citation : 5 - à la limite si je ne trouve pas une oeuvre libre de droit sur les moteurs de recherche classique, puis-je utiliser le p2p ou les newsgroups pour les telecharger ? Celle là je peux y répondre ! A partir du moment ou l'oeuvre est libre de droit, tu as le droit d'y acceder librement. A partir de là, peu importe la façon dont tu te la procures.
Contribution le : 09/02/2007 01:34
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| Mercure | 0 #18 |
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Je m'installe
 
Inscrit: 26/08/2005 09:41
Post(s): 358
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Citation :
Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...]. Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. Le droit moral c'est (en gros) le droit de pouvoir dire que c'est ton oeuvre... En fait la loi qui s'applique est celle du pays ou tu es donc la loi francaise... les lois européennes diffèrent peu et les pour les 70 ans je suis à peu pres sur que c'est presque partout pareil. Et voilà pourquoi: Il etait un temps ou les droits d'auteur ne duraient que 50 ans (apres la mort de l'auteur?), or les heritiers de Walt Disney se sont dit que ça serait bien de pouvoir profiter des droits un peu plus longtemps, et ils ont donc poussé pour que le gouvernement americains prolonge cette durée à 70 ans apres la mort de l'auteur... Et comme ça a ete fait aux etats unis bah les autres pays ont copié pour leur faire plaisir... (Oui je sais, on sent bien que c'est l'interet du public qui etait recherché en premier :)) En résumé tu ne peux ettre sur ton site que de la musique qui a 70 ans (minimum!), ça sent bon le fox-trot tout ça!!! Mais il y a encore mieux, il n'y a pas que l'auteur qui ai des droits mais l'interprete aussi (et le technicien du son, l'arrangeur, celui qui a mis les chansons en ordre sur l'album le cas echéant). Donc c'est pas seulement une chanson faite par un gars mort dans les années 30 mais aussi interprétée par un gars mort à cette epoque là qu'il faut que tu trouves... Heureusement, le droit patrimonial donne aussi le droit de laisser son oeuvre libre d'acces et d'utilisation, donc ça existe aussi (moyennant un interprete et un auteur sympathique:) )
Contribution le : 09/02/2007 09:05
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| fabrice34 | 0 #19 |
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Je viens d'arriver
 
Inscrit: 06/01/2015 16:47
Post(s): 5
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Il y a plein de sites qui proposent de la musique libre de droit vraiment bien exemple :
http://www.audiobank.fr/ une petite liste sympa chez Korben http://korben.info/musique-libre-de-droit.html
Contribution le : 06/01/2015 16:55
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| Loucheux | 0 #20 |
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Inscrit: 01/09/2013 23:46
Post(s): 8369
Karma: 5227 |
Up de 8 ans, pas mal. :lol: Je ne suis pas sûr que la personne qui a posté le message originel soit encore en train de chercher.
Contribution le : 06/01/2015 17:02
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